S’autoéditer, c’est publier en toute liberté… mais aussi prendre la responsabilité de ses droits.

Contrairement à l’édition traditionnelle, vous ne cédez rien à un tiers : vous êtes à la fois auteur et éditeur de votre livre.

Mais que recouvrent exactement les droits d’auteur ? Comment les protéger ? Et que deviennent-ils en cas d’imprévu ou de décès ? Cette fiche vous donne les bases indispensables pour gérer votre œuvre en toute sérénité.

Les droits d’auteur sont un ensemble de droits juridiques qui protègent une œuvre littéraire dès sa création.

Pas besoin de dépôt ou d’enregistrement : la protection est automatique.

On distingue deux grands types de droits :

➤ Le droit moral

Il est inaliénable : vous ne pouvez ni le vendre, ni le céder.

Il garantit notamment :

• le droit d’être reconnu comme l’auteur (nom, pseudonyme…),
• le respect de l’intégrité de l’œuvre,
• le droit de s’opposer à une modification non autorisée.

➤ Les droits patrimoniaux

Ils permettent d’exploiter économiquement l’œuvre (vente, reproduction, adaptation, etc.) et sont cessibles, sous contrat.

En autoédition, vous conservez l’intégralité de ces droits, sauf si vous les cédez volontairement (à un co-auteur, un traducteur, une plateforme…). Ici, chez Bookelis, vous ne céder rien.

Même si la protection est automatique, il est utile de disposer d’une preuve de paternité et de date, surtout en cas de litige.

Moyens simples pour protéger son œuvre :

• S’envoyer le manuscrit par lettre recommandée (à ne pas ouvrir)
• Utiliser un service d’horodatage en ligne (CopyrightFrance, Cleodes)
• Publier officiellement le livre avec un ISBN et un dépôt légal
• Effectuer un dépôt chez un notaire ou un huissier
• Déposer l’œuvre à la SGDL (Société des Gens de Lettres), reconnu légalement

1. Les droits d’auteur n’ont rien à voir avec le copyright américain : en France, l’œuvre est automatiquement protégée par le Code de la propriété intellectuelle.
2. Une idée n’est pas protégeable : seule sa mise en forme l’est (texte, manuscrit, etc.).
3. Une plateforme peut parfois obtenir un droit d’exploitation via ses CGU. Lisez toujours les conditions.
4. Vous êtes responsable de tout le contenu du livre : attention à l’utilisation d’images, extraits de chansons ou textes non libres de droit.

C’est un sujet sensible, mais important pour tout auteur indépendant.

Les droits d’auteur ne s’éteignent pas avec l’auteur. Ils se transmettent à ses héritiers pour 70 ans après le décès, selon le Code de la propriété intellectuelle.

Ce que vous pouvez faire dès maintenant :

• Informer un proche ou votre notaire de votre activité d’auteur
• Prévoir dans votre testament qui percevra vos droits d’auteur
• Noter vos contrats, plateformes utilisées, identifiants dans un document sécurisé
• Mentionner Bookelis (ou autre plateforme) comme interlocuteur en cas de décès

Chez Bookelis, il arrive que nous découvrions le décès d’un auteur uniquement au moment du versement des droits. Si aucun héritier n’est identifié, les fonds sont bloqués. Prévenir à l’avance permet d’assurer la continuité.

• En tant qu’auteur indépendant, vous êtes pleinement propriétaire de vos droits d’auteur
• Vous pouvez les exploiter, les gérer et les transmettre librement
• Protéger son manuscrit, comprendre ses droits et anticiper leur transmission est une démarche professionnelle
• L’autoédition ne signifie pas être seul : informez vos proches, conservez vos traces, et restez maître de votre œuvre