Le droit moral et les licences Creative Commons

La traduction des licences Créative Commons d'origine américaine pose inévitablement la question de leur adaptation au droit français au regard des prérogatives tout à fait particulières que confère le droit moral aux créateurs. Celui-ci tient en effet une position centrale dans la conception, dite "personnaliste", du droit d'auteur continental . En protégeant le lien que chaque artiste entretient avec sa création, cet ensemble de droits subjectifs a pour but de garantir une authentique manifestation de la créativité individuelle et, à travers elle, une certaine diversité culturelle . Dans cette optique, l'œuvre est perçue comme le prolongement de la personnalité du créateur. "Celui-ci y a exprimé ses goûts, sa sensibilité, son intelligence, son expérience, aussi bien que ses convictions, ses a priori, ses fantasmes et son inconscient" . C'est précisément cette expression de la créativité de l'artiste que le droit protège. Dès lors que la création sera empreinte de la personnalité du créateur, elle satisfera au critère de l'originalité, condition nécessaire et suffisante pour bénéficier de la protection du droit de la propriété littéraire et artistique. Le droit d'auteur permet ainsi de protéger les créations culturelles se manifestant par une forme originale (tableau, sculpture, photographie, texte, partition de musique...). Les droits voisins protègent quant à eux la prestation de l'artiste-interprète. Celui-ci représente, chante, récite, déclame ou joue une œuvre . Il peut ainsi s'agir d'un chanteur, d'un musicien, d'un acteur ou d'un danseur. Dans les développements qui suivent, les termes "artistes" et "créateurs" seront employés indifféremment pour désigner les auteurs et les artistes-interprètes.